Documentation | Cress Bourgogne-Franche-Comté

Rapport égalité entre les femmes et les hommes dans l'ESS

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Guide des bonnes pratiques de l'ESS

La présentation du Guide des Bonnes Pratiques de l’ESS a eu lieu à l’IRTS de Besançon le 30 novembre 2017 [...]

Agrément ESUS

L’article 11 de la loi du 31 juillet 2014 relative à l’Economie Sociale et Solidaire (ESS) vient rénover [...]

Sociétés Commerciales de l’ESS

Notice explicative du CNCRESS [...]

Loi ESS

Définitivement adoptée le 21 juillet 2014 à l’Assemblée nationale, la loi Economie sociale et solidaire [...]

"Pour La Solidarité - European think & do tank"

Publications [...]

Ressources